Déposée le 24 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « cicanov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 25 BOULEVARD BARRIEU - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque cicanov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABAVIAM, Société par actions simplifiée - 25 BOULEVARD BARRIEU - 63130 - ROYAT - France - SIREN 501365035
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme TOUILLIER Clémence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591353 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 21 octobre 2014 - Concession de licence n°633540 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21
Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625695 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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